Le site www.#######.com que vous consultez
actuellement est la propriété de :
#######
Savoie Technolac
BP 321
- 73375 Le Bourget du Lac
RCS Chambéry B 443 197 348
Le directeur de la publication est :
#########
Ce site est hébergé par la société :
########
Il a été créé par la société :
ekoya
Savoie Technolac
BP 321 -
73375 Le Bourget du Lac
Droits de propriété intellectuelle
Droits d'auteur
Le présent site constitue une oeuvre dont ####### est l'auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. La conception et le développement dudit site ayant été assurés par la société #######.
Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes oeuvres intégrés dans le site sont la propriété de ####### ou de tiers ayant autorisé ####### à les utiliser.
Les créations graphiques représentées sur le site d'####### sont protégés au titre des droits d'auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des oeuvres et produits qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu'elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d'information et/ou qu'elles soient conformes aux dispositions de l'article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.
A l'exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes oeuvres et produits qui le composent, sans avoir obtenu l'autorisation préalable de #######, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.
Droits des marques
L'appellation #######, le logo #######, le nom des produit et services qui y sont associés, sont des marques déposées par #######.
D'autres marques sont également citées ; elles sont en principe identifiées par une majuscule. Elles sont utilisées par ####### soit avec l'autorisation de leur titulaire.
La reproduction, l'imitation, l'utilisation ou l'apposition de ces marques sans avoir obtenu l'autorisation préalable de ####### ou de leur titulaires respectifs constitue un délit de contrefaçon.